Accueil >
Mentions légales

Mentions légales

Crédits

Gîtes de France Cantal
Cantal Destination
Jean Michel PEYRAL
Pierre SOISSONS
HautesTerresTourisme - Bastien Bechon
OT Pays de Salers
Office de Tourisme du Pays d'Aurillac
Mairie de Salers
Dorian_Loubiere
Hervé Vidal
OT Pays de Saint-Flour

Le site http://www.gites-de-france-cantal.fr a été réalisé par ITEA.

Mentions légales

Dispositions légales :

L'ensemble des éléments (textes, éléments graphiques) du site GITES DE FRANCE CANTAL appartient à la SARL Unipersonnelle RESA-GITES. Le site est protégé par les lois régissant la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur. Le site http://www.gites-de-france-cantal.fr est la propriété de la SARL Unipersonnelle RESA-GITES.

SARL Unipersonnelle RESA-GITES

34 avenue des Pupilles de la Nation BP 738

15007 AURILLAC CEDEX

Tél. : 04.71.48.64.20

Raison sociale : RESA-GITES

Forme juridique : SARL Unipersonnelle

Nom/fonction du responsable : Gérant non associé Michel CABANES

RCS Aurillac 394 764 427 - Capital social 7622 euros

Numéro d'identification TVA FR20394764427

Déclaration CNIL

Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez à tout moment d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit soit de nous écrire, soit d'en faire la demande via, entre autres, notre e-mail : reservation@gites15.fr

Médiation des litiges de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, notre société a mis en place un dispositif de médiation de la consommation. L'entité de médiation retenue est : SAS CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION.

En cas de litige, le consommateur pourra déposer sa réclamation sur le site : 

http://cnpm-mediation-consommation.eu

ou par voie postale en écrivant à

CNPM - MÉDIATION - CONSOMMATION

27, avenue de la Libération – 42400 SAINT-CHAMOND

Liens vers le site

La SARL Unipersonnelle RESA-GITES ne saurait autoriser un lien hypertexte de tout autre site vers le sien (http://www.gites-de-france-cantal.fr) sans son autorisation expresse et préalable. Toute demande de lien doit être effectuée par mail à l'adresse reservation@gites-de-france-cantal.fr Formulaires : Les données saisies sur ce formulaire demeurent confidentielles au sein de la SARL Unipersonnelle RESA-GITES. Conformément aux recommandations de la CNIL, les informations collectées ne sont conservées que pour une durée de 1 an. Certaines informations peuvent toutefois être conservées pour une durée supérieure sauf avis contraire de l'auteur des données le concernant. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi 'Informatique et Libertés'). Pour l'exercer, contactez-nous par e-mail à reservation@gites15.fr.

L'éditeur

L'édition d'informations en ligne obéit aux mêmes règles légales que l'édition traditionnelle. Le contenu du site est donc régi par la Loi qui confère au lecteur divers droits et devoirs. L'éditeur du site s'engage à respecter scrupuleusement les règles éditoriales en vigueur :

- Disposer du droit de diffuser sur son site le contenu proposé

- Faire tout son possible pour vérifier la validité des informations portées à la connaissance du public.

- Autoriser le lecteur à imprimer tout ou partie du contenu proposé sur le site pour son usage strictement personnel.

L'utilisateur

L'utilisateur du site s'engage pour sa part à respecter les règles de propriété intellectuelle des divers contenus proposés sur le site c'est-à-dire :

- A ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation préalable de l'éditeur, quelque article, titre, application, logiciel, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute reproduction à des fins professionnelles ou de diffusion en nombre.

- A ne pas recopier tout ou partie du site sur un autre site ou un réseau interne d'entreprise.

- La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.

Mentions d'optimisation

Le site web est entièrement compatible avec les navigateurs Internet supérieurs ou égaux à la génération 6 de Internet Explorer et 7.0 de Netscape Résolution écran : le site est réalisé pour être parfaitement lisible avec un écran 15' configuré en 800 x 600 pixels et en milliers de couleurs.